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Gestion

Analyse de la décision rendue en octobre 2009 par la Commision des lésions professionnelles suite à la constestation par un organisme de conservation des classifications que la CSST lui a attribuées.

Résultats d’une recherche effectuée en 2005 par le RMN sur les disponibilités d’assurance pour les organismes de conservation, en particulier de l’assurance responsabilité civile générale et de l’assurance responsabilité civile des administrateurs. Deux sources possibles d’assurance ont alors été spécifiquement recommandées.

Résultats d’un sondage effectué en novembre 2006 par le RMN sur les différentes classifications attribuées en 2007 aux organismes de conservation par la Commission de la santé et de la sécurité du travail.

La nature de l’organisme de bienfaisance et l’opportunité pour les groupes d’obtenir leur enregistrement.

L’exemption de la taxe d’affaires et l’ouverture jurisprudentielle à la reconnaissance des organismes qui empêchent aux personnes de devenir en difficulté. 

La responsabilité civile des administrateurs.

Guide de brousse pour éviter la diffamation dans le cadre de ses activités.

Quelles sont les circonstances qui nécessitent une assemblée spéciale des membres ?

Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux ?

Comment améliorer la productivité des assemblées du conseil d’administration par une meilleure préparation des administrateurs.

Les différentes assurances et ce qu’elles assurent au juste !

Comment élaborer la politique d’admissibilité des administrateurs afin d’éviter les conflits d’intérêts ?

Une politique de rémunération et d’indemnisation des administrateurs sans conflit d’intérêts.