Ressources

NOUVEAU : Boîte à outils

Le RMN met à la disposition de ses membres une boîte à outils contenant diverses ressources concernant la gestion et l’administration d’un organisme de conservation, l’acquisition et la conservation de milieux naturels, les aides financières disponibles…
Pour profiter pleinement des outils et du support du RMN :  Devenez membre !

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Mobilisation

• Mettre l’engagement au cœur des organisations (Nature Canada & RMN, 2019)
• Déterminants de l’engagement des propriétaires envers la conservation volontaire – Étude de cas : le Mont Rougemont  (J. Crawford, 2009)

Informations scientifiques

• Registre public des espèces en péril (Gouvernement du Canada)
• Terminologie relative à la conservation de la biodiversité in situ, B. Limoges et al. (Le naturaliste canadien, 137 n°2, été 2013)

Administration

• Mettre sur pied un organisme de conservation (RMN, 2012)
• Managing in Hard Times (Institute for Conservation Leadership, Environmental Support Center, 2003)
• Assurances pour les organismes sans buts lucratifs (Source OSBL)
• Assurances de dommages pour les organismes à buts non lucratifs (UMQ)
• Classification des activités par la CNESST (CNESST, 2020)

Capsules juridiques destinées aux administrateurs d’ONG

• Capsule 1 : La nature de l’organisme de bienfaisance et l’opportunité pour les groupes d’obtenir leur enregistrement.
• Capsule 2 : L’exemption de la taxe d’affaires et l’ouverture jurisprudentielle à la reconnaissance des organismes qui empêchent aux personnes de devenir en difficulté.
• Capsule 3 : La responsabilité des administrateurs.
• Capsule 4 : Guide de brousse pour éviter la diffamation dans le cadre de ses activités.
• Capsule 5 : Quelles sont les circonstances qui nécessitent une assemblée spéciale des membres ?
• Capsule 6 : Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux ?
• Capsule 7 : Comment améliorer la productivité des assemblées du conseil d’administration par une meilleure préparation des administrateurs.
• Capsule 8 : Les différentes assurances et ce qu’elles assurent au juste !
• Capsule 9 : Comment élaborer la politique d’admissibilité des administrateurs afin d’éviter les conflits d’intérêts ?
• Capsule 10 : Une politique de rémunération et d’indemnisation des administrateurs sans conflit d’intérêts.

Aide financière

Plusieurs programmes d’aide financière existent afin d’aider les organismes de conservation à réaliser leurs missions et à atteindre leurs objectifs. Voici quelques-uns des programmes qui offrent une aide précieuse en conservation des milieux naturels :

• NOUVEAU : Soutien aux entreprises en raison de la COVID-19 – Gouvernement du Canada. En plus d’autres mesures de soutien, les organismes à but non lucratif sont admissibles à deux subventions salariales pour éviter les mises à pied et réembaucher les employés :
  • Subvention salariale d’urgence du Canada
  • Subvention salariale temporaire de 10 %
• Programme de conservation du patrimoine naturel – Fonds pour les organismes de conservation 
  • NOUVEAU : Lancement du Programme de petites subventions – deuxième année. Ce volet est principalement conçu pour couvrir les coûts associés aux projets d’acquisition de terres (p. ex. temps du personnel, évaluation, frais juridiques, etc.), à l’exclusion des fonds destinés directement à l’acquisition de terres.
    • Date limite pour soumettre une demande : 15 septembre 2020 à 20h (HAE)
  • Subventions importantes (deuxième année) : pour les projets dont la date de clôture se situe entre le 1er avril 2020 et le 15 décembre 2020. La date limite pour soumettre une demande était le 27 avril 2020.
• Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques
  • L’appel à projets est terminé pour 2020.
• Programme d’intendance de l’habitat des espèces en péril (ECCC)
  • La période de demande a pris fin le 28 février 2020.
• Programme de financement communautaire ÉcoAction (ECCC)
  • La période de demande a pris fin le 3 mars 2020.
• Programme Interactions communautaires (ECCC, MDDELCC)
  • Dates limites : 1 mars et 15 octobre chaque année
• Recherche de financement – Document d’orientation (ROBVQ, 2018)
• Fondation de la faune du Québec (plusieurs programmes d’aide sont disponibles)
• La Fondation Écho (anciennement Fondation EJLB)
• Programme des dons écologiques du Gouvernement du Canada 
• Programmes de financement pour l’environnement du Gouvernement du Canada (plusieurs programmes d’aide sont disponibles)