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NOUVEAU: En janvier, découvrez deux modèles: un Code d’éthique et une Politique de protection des dénonciateurs, à adapter à votre organisme et quasi prêt à l’usage. Ces documents répondent aux recommandations des Normes et pratiques #1 des organismes de conservation du Canada.

N’hésitez pas à nous faire part d’autres besoins ou partager vos outils avec les pairs: info@rmnat.org

Administration

Modifiable-Code d’éthique d’un organisme (norme et pratiques #1)

Guide-modèle d’un plan de gestion
Guide d’élaboration d’une politique de placement
Modifiable-Politique de protection des dénonciateurs (norme et pratiques #1)
Assurances de dommages pour les organismes à but non lucratif (UMQ 2017).
Pour plus d’informations sur les assurances pour les OSBL, cliquez ici.
Un guide pour maintenir votre organisation à flot en période de difficultés financières (en anglais, the Institute for Conservation Leadership and the Environmental Support Center 2003)
Classification par la CNESST des activités d’un organisme de conservation, p. 525 (2020)
Guide pour mettre sur pied un nouvel organisme de conservation (RMN 2012)

Capsules juridiques destinées aux administrateurs d’ONG

  • Capsule 1 : La nature de l’organisme de bienfaisance et l’opportunité pour les groupes d’obtenir leur enregistrement.
  • Capsule 2L’exemption de la taxe d’affaires et l’ouverture jurisprudentielle à la reconnaissance des organismes qui empêchent aux personnes de devenir en difficulté.
  • Capsule 3La responsabilité des administrateurs.
  • Capsule 4Guide de brousse pour éviter la diffamation dans le cadre de ses activités.
  • Capsule 5Quelles sont les circonstances qui nécessitent une assemblée spéciale des membres ?
  • Capsule 6Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux ?
  • Capsule 7Comment améliorer la productivité des assemblées du conseil d’administration par une meilleure préparation des administrateurs.
  • Capsule 8Les différentes assurances et ce qu’elles assurent au juste !
  • Capsule 9Comment élaborer la politique d’admissibilité des administrateurs afin d’éviter les conflits d’intérêts ?
  • Capsule 10Une politique de rémunération et d’indemnisation des administrateurs sans conflit d’intérêts.